Si vous êtes ici, c’est que vous avez déjà pris conscience que le numérique a des impacts sur l’environnement et c’est déjà beaucoup. Environnement : le Parlement adopte un texte pour verdir le numérique, Les articles en illimité à partir d'1€ sans engagement. Lutte contre la pollution nocturne lumineuse : Saint-Martin d’Aubigny, dans la Manche, décroche sa troisième étoile Couper le courant la nuit : des communes s’y mettent Le second volet de la proposition de loi contre la pollution numérique présenté au Sénat par Pierre Berthoux - le 15 octobre 2020 Les sénateurs Patrick Chaize (LR, Ain), Guillaume Chevrollier (LR, Mayenne) et Jean-Michel Houllegatte (SER, Manche) ont présenté au Palais du Luxembourg le 14 octobre dernier le second volet de leur proposition de loi pour réduire … L'ADEME recommande d'éteindre sa box au lieu de la mettre en veille. Smartphones, tablettes et ordinateurs seraient responsables de près de 70% de l'impact du numérique. La bonne nouvelle c’est que chacun peut, à son niveau, réduire son empreinte carbone numérique et adopter les bons gestes. Selon Vincent Thiébaut (LREM, Bas-Rhin), rapporteur du texte à l'Assemblé nationale, "la pollution numérique va s'imposer comme une problématique centrale des … Du coup, un petit tri s'impose. Absurde. Trouvé à l'intérieurElles parviennent ainsi à réduire la portée des textes de loi comme la loi Évin qui concerne la publicité sur l'alcool, désamorcer les préconisations les plus sévères contre les marchés financiers, augmenter les seuils de pollution des ... | Alternatives Economiques. Art. 5 éco-gestes pour lutter contre la pollution numérique | Brut. Pourquoi lutter contre la pollution cachée du numérique ? Dans l’ère numérique, paradoxalement, plus on « dématérialise », plus on utilise de matière et d’énergie. 1h de vidéo sur smartphone = 1 frigo allumé pendant 1 an. Régulateur Performance Exploitation 14-22 H/F, - Pour favoriser le réemploi, les sénateurs souhaitaient exonérer de la contribution les équipements d'occasion. «L'enfermement dans une forme de débat hémiplégique, qui veut que lorsqu'on soutient l'innovation on est contre la transformation de la consommation et vice-versa, est une équation qui nous envoie collectivement dans le mur», a-t-il déclaré. Le numérique serait à l'horizon 2040 à l'origine de 7% des émissions de gaz à effet de serre de la France, selon une mission d'information sénatoriale. Le texte modifié par les députés ne satisfait pas pleinement les sénateurs. - Au 1o de l'article 2 de la loi no 83-581 du 5 juillet 1983 sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, les mots: "à l'exclusion des engins de plage" sont remplacés par les mots: "à l'exclusion des engins de plage non motorisés". «Quel gâchis!», s'est exclamé Patrick Chaize, jugeant cette décision contraire à l'objectif même de la proposition de loi. La base de données de référence de la qualité de l’air « Geod’air » est désormais accessible au public. Trouvé à l'intérieur – Page 366La LEaux regroupe, dans une même loi, des objectifs de protection des eaux contre la pollution et de maintien de débits résiduels convenables. une des nouveautés de la LEaux est la soumission à autorisation pour les prélèvements opérés ... Quel est le meilleur home cinéma sans fil ? Ce rapport fournit une évaluation approfondie des conséquences économiques de la pollution de l'air extérieur pour les décennies à venir. J’adopte le “STOP PUB” numérique, en ayant … Sans spam, elle fonctionne avec des serveurs verts. RoboNova 2.0 représente l’évolution du projet RoboNova, qu’elle mène depuis plusieurs années. Cette inscription sera valable sur le site RTL.fr. Le texte prévoit ainsi une lutte contre l’obsolescence programmée et pour la mise en valeur des produits reconditionnés. Ce texte consensuel, porté par le sénateur LR Patrick Chaize, comprend de nombreuses mesures visant en particulier à soutenir le recyclage et le réemploi des appareils numériques (smartphones, ordinateurs, tablettes, etc.) (Cio Mag) – Une récente étude du site d’information américain Business Insider révèle que le nombre d’appareils connectés à Internet dans le monde dépassera les 24 milliards courant 2020. La proposition de loi est la traduction législative des préconisations du rapport de la mission d'information sur l'empreinte environnementale du numérique, mise en place fin 2019 par la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable du Sénat. Emporté par la foule On l’a bien vu avec le confinement, le numérique fait entièrement partie de notre société. Trouvé à l'intérieur – Page 33Avec la photo numérique et l'apparition d'outils de retouche puissants et conviviaux, les bons vieux ltres vissants que l'on ... de la lumière solaire (pour photographier le Soleil en plein jour), diminution de la pollution lumineuse. À lire aussiEnvoyer moins d'e-mails et regarder moins de vidéos sur le web suffit-il pour réduire la pollution numérique ? Pollution numérique : les gestes pour agir au quotidien. Vendredi 13 mars 2020, par Ciem. JE FAIS RECYCLER MON MATÉRIEL : Je le dépose dans l’un des points … Trouvé à l'intérieur – Page 1263Loi sur la lutte contre la pollution atmosphérique : rapport annuel . 1972 / 73Ottawa cartes , 28 cm . Texte en français et en anglais , Page de titre additionnelle en anglais . Pour la période se terminant le 31 mars . Gratuit . Selon certains sénateurs républicains, le numérique représentait en 2019 2% du total des émissions de Gaz à Effet de Serre (GES) en France (15 millions de tonnes équivalent CO2) et pourrait augmenter de 60% d’ici 2040. La transformation numérique pourrait être la réponse aux nombreux défis environnementaux. La loi inscrit une série de mesures en faveur de la lutte contre la pollution numérique. La pollution invisible du numérique. Le numérique engendre, en effet, une pollution … Elle vise à responsabiliser tous les acteurs du numérique : consommateurs, professionnels du secteur et acteurs publics. Trouvé à l'intérieurSi elle est grande consommatrice de bande passante, et qu'elle augmente à ce titre la pollution numérique, la visioconférence ... La loi PACTE, promulguée le 22 mai 2019, renforçait, avant même la survenue de la crise épidémique, ... Les effets de la pollution sont visibles partout dans le monde. On peut aussi créer des favoris pour les plus consultés et utiliser des mots-clés précis pour tomber sur le bon résultat du premier coup. La pollution numérique représente 5% du gaz à effet de serre émis en France. La pollution numérique. Par exemple en garantissant le recyclage des appareils informatiques trop vieux, ou en donnant des formations sur les bons usages pour limiter la pollution liée aux usages d’internet, ou en favorisant … Par exemple en garantissant le recyclage des appareils informatiques trop vieux, ou en donnant des formations sur les bons usages pour limiter la pollution liée aux usages d’internet, ou en favorisant … Les spams, les notifications, les newsletters que vous n’ouvrez jamais, encombrent … Environnement : comment limiter sa pollution numérique ? La pollution lumineuse est un phénomène de plus en plus dénoncé qui concerne directement les collectivités. demandons de vous identifier pour laisser vos commentaires. Le texte prévoit que les équipements de seconde main seront soumis à la «rémunération pour copie privée», à un taux «spécifique et différencié» par rapport aux appareils neufs, tenant compte notamment de leur ancienneté. Pour l'organisation, utiliser une tablette ou un ordinateur pendant quatre ans au lieu de deux améliore de 50% son bilan environnemental. Service presse de Barbara Pompili, ministre de la Transition écologique Tel : 01 40 81 78 31 Mel : secretariat.communication@ecologie.gouv.fr Alors que les réseaux de données mobiles comme la 3G ou la 4G sont largement plébiscités par les opérateurs mobiles, elles ont en effet un coût énergétique élevé. Cette nuit, l'Assemblée nationale a adopté d'une courte majorité le projet de loi Vigilance sanitaire. Trouvé à l'intérieurElle élabore un schéma d'aménagement du numérique. ... Au titre de l'environnement lui revient la lutte contre la pollution de l'air, les nuisances sonores, la prévention des inondations et la gestion des milieux aquatiques. Développement de la réparabilité : la loi rend obligatoire la disponibilité pendant 5 ans minimum des pièces détachées des petits équipements informatiques et de télécommunications. II. La lutte contre la pollution lumineuse s’intensifie. Véronique Mégnin, bénévole à la Frat’Aire de Grand-Charmont/Pays de Montbéliard s’interroge, entre récupération et outils numériques indispensables, sur les contradictions qui se font parfois jour, dans les Fraternités. Après une année de travaux consacrés à la pollution numérique, le Sénat a adopté ce mardi 12 janvier, à la quasi-unanimité, une proposition de loi visant à réduire l’empreinte environnementale du numérique en France.Co-signée par plus de 130 sénateurs de toutes les sensibilités politiques, la proposition appréhende pour la première fois les impacts … En dehors de la croissance du nombre d’utilisateurs, l’augmentation des impacts environnementaux du numérique mondial est principalement due : Faire approuver leur texte sur la pollution numérique par les élus du 21e Parlement des enfants, telle était l'ambition des écoliers de la classe de CM2 de l'école du Pont-du-Suve. Pollution numérique : 6 gestes simples pour réduire son impact Le Parlement a adopté mardi soir une proposition de loi visant à réduire l’empreinte environnementale du numérique. Le Sénat a adopté les conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi visant à renforcer la lutte contre le piratage des programmes audiovisuels culturels et sportifs. Interrogée sur RTL, Inès Léonarduzzi, fondatrice et présidente de Digital For The Planet, cela permettrait par ailleurs d'économiser de "80 à 100 euros par an". Fin des forfaits illimités : l'une des mesures envisagées par le Sénat pour contrer la pollution numérique. La loi pour une République numérique a été promulguée le 7 octobre 2016. "On propose d'héberger les messages et les mails de nos utilisateurs sur des serveurs zéro émission de carbone", ajoute-t-il. Trouvé à l'intérieur – Page 50... lutter contre le changement climatique, contre la pollution de l'air et préserver la biodiversité ; à élaborer le plan régional ... de l'éducation populaire, de l'aménagement numérique et dans la lutte contre la fracture numérique. Trouvé à l'intérieur – Page 366liser des études de mobilité; par exemple des simulations de trafic statiques ou dynamiques, en offrantensuite de nouvelles données trafic aux simulations « clientes » environnementales comme le bruitou la pollution. Le Sénat se penche à partir de mardi 12 janvier sur une proposition de loi visant à réduire l'empreinte carbone du numérique en France. La pollution numérique correspond aux impacts environnementaux liés à l’usage du numérique depuis la fabrication des équipements en passant par les usages et jusqu’à leur fin de vie. Mieux appliquer la loi contre l’obsolescence programmée En France, la loi de transition énergétique a rendu l’obsolescence programmée illégale en 2015, ce qui est une réelle avancée pour lutter contre la pollution numérique. Mais avoir une utilisation raisonnable du numérique peut aussi nous permettre de réduire significativement notre impact environnemental. Lutte contre la pollution plastique: publication du décret encadrant l'interdiction des emballages plastiques autour des fruits et légumes frais (PDF, 216.83 Ko) Contacts presse. Le numérique contre l’écologie ? Les textes de ce recueil "illustrent les rapports entre la recherche et l'engagement, l'analyse et l'action, le local et le global." La pollution numérique. Le texte propose en outre la création d'un «observatoire des impacts environnementaux du numérique» afin d'établir des données plus précises sur cette problématique complexe. Le numérique consomme 16% de l’électricité mondiale et 47% de la pollution numérique provient des équipements des consommateurs (portables, ordinateurs, tablettes, écrans). Une nouvelle version de Windows — la onzième — arrive le 5 octobre. "Malgré des efforts de conception, nous avons évalué que la 4G consommait jusqu'à 23 fois plus d'énergie que le Wi-fi, et que cette technologie était encore plus énergivore que la 3G", écrivent les chercheurs. 631 millions d'équipements numériques en France alors qu’ils sont utilisés … Les smartphones : 2 % à 6 % des impacts en 2010 contre 4 % à 16 % en 2025 ; Les objets connectés : 1 % des impacts en 2020 contre 18 % à 23 % en 2025. Si la pollution numérique est aussi insidieuse c’est en partie parce que son infrastructure physique reste « cachée » et que les utilisateurs n’ont pas conscience que leurs actions, aussi anodines soient-elles, comme celle de regarder une vidéo depuis son smartphone ou son ordinateur, ont un réel impact sur l’environnement. Les entreprises du secteur social et solidaire spécialisées dans ce reconditionnement en seront exemptées. Le Sénat a voté dans la foulée en première lecture une proposition de loi complémentaire visant à renforcer la régulation environnementale du numérique par l'Arcep, le régulateur des télécoms, dont l'adoption par les députés devrait être une simple formalité. Au micro de RTL, Inès Léonarduzzi, fondatrice et présidente de Digital For The Planet, soutient que la 4G consomme 23 fois plus que le Wi-fi. Le numérique serait à l'horizon 2040 à l'origine de 7% des émissions de gaz à effet de serre de la France, selon une mission d'information sénatoriale. Trouvé à l'intérieur... septembre-2018_2925427.html https://www.zerowastefrance.org/rapport-pollutions-exportation-plastiqueasie/https://www.zerowastefrance ... https://www.institutsapiens.fr/le-numerique-est-il-source-deconomies-ou-de-depenses-denergie/ ... L’extraction de ces minerais est très coût… Trouvé à l'intérieurnumérique. De. la. technique. à. la. civilisation ? Le 18 janvier 2012, le site de l'encyclopédie en ligne ... Aujourd'hui, le Congrès des ÉtatsUnis envisage de passer une loi qui porterait un coup mortel à l'Internet libre et ouvert. Cela équivaut à environ 7 % des émissions de gaz à effet de serre de la France, contre 2 % aujourd’hui. Le numérique pollue et cet état de fait commence à susciter de plus en plus de débats dans l'espace public. Accueil / TIC / Réduire nos déchets électroniques et la pollution numérique Voir l'image agrandie; Alors que les grandes compagnies de télécommunication ont toutes présenté leurs nouveautés technologiques à venir, difficile de rester de marbre et de résister à l’idée de changer ce téléphone un peu lent ou cet ordinateur un peu moins performant. Un chiffre qui pourrait augmenter de 60% d'ici 2040 si on ne fait rien pour le réduire. «Quel mauvais message que de vouloir taxer ce qu'on souhaite encourager», a renchéri Didier Mandelli (LR). Environnement “Attention à l’utilisation massive des espaces de stockage. La qualité de l’air est un enjeu majeur pour la santé et l'environnement. Oui. Elle proposait alors de mettre un coup de projecteur sur l'impact du streaming.En effet, quand vous visionnez un film en streaming pendant 2 heures, vous êtes connecté à un serveur et votre batterie consomme. Le numérique est l’un des plus gros pollueurs au monde. L'Ademe, l'agence de l'environnement, a calculé que fabriquer un DVD était moins polluant en CO2 qu'un seul visionnage sur le web.Il est indéniable que le numérique a des impacts positifs. Conserver une quantité astronomique de mails lus ou non lus, cela occupe inutilement de la place dans les serveurs, et dévore aussi de l’énergie. Trouvé à l'intérieur – Page 15... les déchets et toute forme de pollution ; dans la transition numérique pour faciliter la vie des clients et ... C'est exactement ce que la loi relative à la croissance et la transformation des entreprises, dite la loi PACTE, ... Concilier numérique et environnement: l’Assemblée nationale s’empare jeudi d’un texte à l’ambition a priori consensuelle, mais qu’un bref article sur des droits à appliquer ou non aux téléphones portables reconditionnés transforme en bataille rangée entre mondes de la culture et de l’industrie. [BureauVert] est une initiative lancée par le réseau Profs en transition dont l’objectif est de réduire l’impact écologique de nos espaces et usages bureautiques, dans l’univers scolaire évidemment, mais aussi bien au-delà ! Sa « priorité », assurent ses rapporteurs : s'attaquer à la fabrication des terminaux (smartphones, tablettes, ordinateurs, etc). Par exemple, la moindre utilisation de papier, d'arbres coupés ou l'existence des thermostats connectés qui permettent de faire des économies d'énergie. Virginie Garin analysait au micro de RTL en mai 2019 le constat selon lequel seulement 40% des Français faisaient le lien entre leur ordinateur, leur téléphone et le réchauffement du climat. Trouvé à l'intérieurLa transition numérique des médias Raphaël Baroni, Claus Gunti ... en imposant la loi des seules figures chiffrées, désormais traitées à la vitesse de la lumière par les algorithmes du high-speed trading – s'avère de moins en moins ... Il favorise des centres de données et réseaux moins gourmands en électricité et renforce la lutte contre l'obsolescence programmée, l'étendant aux logiciels. Les Français changent souvent de téléphone portable ou d'ordinateur alors que l'ancien fonctionne encore, en raison d'un phénomène de mode ou d'une offre promotionnelle. Partager sur Dans ce contexte si particulier et si nouveau du confinement, la pollution numérique est devenue un véritable fléau, prenant même temporairement le pas sur la pollution engendrée habituellement par le … Mesures a prendre contre la pollution et en vue de la conservation des eaux, etude du projet de loi / rapport de M. A. Perrin, . Le numérique est l’un des plus gros pollueurs au monde. Car s'ils sont énergivores et soumis à un renouvellement rapide, les appareils numériques permettent aussi de remplacer des déplacements encore plus générateurs de CO2. La bataille contre la pollution numérique n’est pas encore gagnée de nos jours. Or, ce secteur contribue au contraire à l’augmentation des gaz à effet de serre par sa consommation d’énergie et de métaux. Faire bonne impression. La lutte contre la pollution numérique dans la loi anti-gaspillage pour une économie circulaire. On a cru à tort que le numérique nous aiderait à diminuer notre impact énergétique. Entrée en vigueur de la réforme de l’assurance chômage, bouclier tarifaire contre la flambée des prix de l’énergie, les Etats-Unis évitent le «shutdown»... L’actu de ce vendredi matin L’empreinte carbone numérique est constituée de l’ensemble de … Paroles d’experts. Une recommandation quotidienne pour vous protéger de la pollution atmosphérique : c'est le principe de Recosanté. Adopté en seconde lecture au Sénat, le projet de loi qui vise à réduire l’empreinte environnementale du numérique prévoit notamment une formation à la sobriété numérique dans le primaire et le secondaire, le renforcement de la lutte contre l’obsolescence programmé, ou encore la mise en place de collectes nationales des équipements numériques. Le marché des voitures diesel a explosé ces dernières années. Examiné jeudi par l'Assemblée nationale, le projet de loi sur la "pollution" numérique fait polémique. Ce mardi 12 janvier, le Sénat a adopté une proposition de loi visant à diminuer l'empreinte environnementale du numérique en France. Comment choisir le meilleur extracteur de jus ? 10 janvier 2020. Autant dire que la lutte contre la pollution numérique se joue à cette étape. Peut être aurait il été bien pour verdir le numérique d'y inclure l'interdiction des transactions en Bitcoin, le minage des crypto monnaies étant un gouffre énergétique absolu pour un gain fonctionnel que personne n'a jamais réussi réellement à m'argumenter.... mais évidemment, seule une interdiction européenne aurait un impact réel du fait de la masse critique du marché... Encore une fois les vrai décisions impactantes doivent se prendre au niveau de'UE.. et dire que la majorité des candidats à l'élection présidentielle sont peu ou prou souverainistes .. cela m'attriste de savoir tant de gens suivre ces bonimenteurs... Compenser la "perte subie par les artistes du fait de la possibilité de copier leurs œuvres." Le Sénat envisage ainsi des mesures pour lutter contre l'impact écologique de ce secteur. Elle vise également à garantir l’accès de tous, dans tous … DND Biotech est spécialisée dans les technologies biosourcées pour la remédiation des sols pollués et le rétablissement de la fertilité des sols agricoles. Nous en avons répertoriés 8 qui sont à la portée de tout un chacun. Selon les travaux d'une … 8 astuces pour lutter contre la pollution numérique. Moins ambitieux que … Lutte contre la pollution numérique : tous acteurs, au quotidien ! Dans les entreprises, allonger la durée de vie des ordinateurs portables de deux à cinq ans permettrait de réduire de 37 % les émissions annuelles de gaz à effet de serre du parc de terminaux, selon le think tank The Shift Project. Elle conseille également de donner ou vendre ses appareils inutilisés pour leur donner une deuxième vie, et de privilégier l'achat de matériel d'occasion ou reconditionné. Une bonne nouvelle dans tout ça ? Le point de désaccord le plus important porte sur la redevance pour copie privée (RCP). Rassemble les différents types de pollution (air, eaux, sols, mer, substances toxiques, déchets ménagers et industriels, produits radioactifs, "pollutions visuelles"), leurs causes et leurs conséquences, la législation et la réaction ... [BureauVert] est une initiative lancée par le réseau Profs en transition dont l’objectif est de réduire l’impact écologique de nos espaces et usages bureautiques, dans l’univers scolaire évidemment, mais aussi bien au-delà ! Partie I : État des lieux et pistes de réflexion. Clément Metzger, directeur Energie à Advizeo by Setec, nous livre son expertise sur la mesure de la qualité de l'air intérieur à l’aide de capteurs. Une pollution numérique sur … En revanche, peu de gens réalisent que leur activité sur Internet a également un impact sur l’environnement. source de pollution. La loi confère également à Pékin le droit d'exercer des représailles contre tout gouvernement étranger qui … Trouvé à l'intérieur – Page 207L'acidité est exprimée par une échelle numérique indiquant le taux de pH . ... Établies par le gouvernement fédéral aux termes de la Loi sur la lutte contre la pollution atmosphérique , les directives de dégagement établissent le taux ... Bien entretenu, un ordinateur peut durer au moins dix ans, un smartphone au moins cinq ans. Trouvé à l'intérieur – Page 159... 119 LiangJianying 118–119 lidar 133, 150 lithographie 92, 98 logiciel d'architecture 100 logiciel de mécanique des fluides numérique (MFN) 16 loi de Hooke 60 loi de Moore 93 lois de conservation 33 lutte contre la pollution 148 ... Un contenu proposé par Blog pop. Dans les … … La Commission de l’aménagement du territoire et du développement durable du Sénat a proposé ce mercredi 14 octobre, une loi sénatoriale pour freiner la croissance de la pollution digitale. Génération Numérique, association agréée par le ministère de l’Education nationale, vous propose des journées de sensibilisation, d’information et d’éducation aux médias, à l’information et au numérique à destination des enfants, des adolescents et des adultes, partout en France. LOI n° 2020-105 du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire (1) ... III.-Après le 1 du I de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est inséré un 1 bis ainsi rédigé : « 1 bis. Trouvé à l'intérieur – Page viLa prévention de la pollution atmosphérique .. La prévention du bruit . ... La loi sur le numérique ( 2016 ) Les notions d'éthique professionnelle . Les maladies professionnelles . ... La lutte contre le chômage . Il requiert des dizaines de métaux en provenance du monde entier : du tantale congolais, du lithium bolivien, de l'or australien, des terres rares chinoises. L'ADEME estime que "faire durer nos équipements numériques constitue le geste le plus efficace pour diminuer leurs impacts". Concepteurs Installation Tuyauterie 3D F/H, leur feuille de route pour une transition numérique écologique, Arrêté du 5 novembre 2021 portant nomination (administration centrale), Décret n° 2021-1455 du 5 novembre 2021 approuvant l'avenant n° 2 à la convention de concession de l'aérodrome de Nouméa-La Tontouta accordée à la chambre de commerce et d'industrie de Nouvelle-Calédonie, Arrêté du 4 novembre 2021 modifiant l'arrêté du 12 mai 2021 portant nomination des membres du Conseil supérieur de la construction et de l'efficacité énergétique, Décret n° 2021-1451 du 5 novembre 2021 relatif aux conditions de modulation des péages en application de l'article L. 119-7 du code de la voirie routière, Arrêté du 3 novembre 2021 fixant les modalités de calcul et de paiement de la cotisation additionnelle due à la Caisse de garantie du logement locatif social, Décret n° 2021-1447 du 4 novembre 2021 relatif à la participation de l'Ecole nationale supérieure maritime à la plateforme Parcoursup, Décision du 2 novembre 2021 portant délégation de signature (direction des services de transport), Décret n° 2021-1419 du 30 octobre 2021 relatif à certains comités techniques et comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail relevant du ministre chargé de la transition écologique, du ministre chargé de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et du ministre chargé de la mer, Décret n° 2021-1418 du 29 octobre 2021 modifiant le décret n° 2011-465 du 27 avril 2011 portant renouvellement de classement du parc naturel régional du Gâtinais français (région Ile-de-France), Décret n° 2021-1416 du 29 octobre 2021 pris pour l'application de l'article 16 de la loi n° 2021-1357 du 18 octobre 2021 visant à protéger la rémunération des agriculteurs, Décret n° 2021-1415 du 29 octobre 2021 pris pour l'application de l'article 2 de la loi n° 2021-1357 du 18 octobre 2021 relatif à la clause de prix des contrats de vente de produits agricoles mentionnés à l'article L. 631-24 du code rural et de la pêche maritime, Décret n° 2021-1414 du 29 octobre 2021 relatif à l'entrée en vigueur des dispositions relatives au crédit d'impôt destiné aux entreprises agricoles qui n'utilisent plus de glyphosate prévues par l'article 140 de la loi n° 2020-1721 du 29 décembre 2020 de finances pour 2021, Arrêté du 26 octobre 2021 modifiant l'arrêté du 29 avril 2021 relatif à la mise en œuvre d'un arrêt temporaire aidé des activités de pêche dans le cadre du retrait du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord de l'Union européenne et l'arrêté du 27 juillet 2021 relatif à la mise en œuvre d'un second arrêt temporaire aidé des activités de pêche dans le cadre du retrait du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord de l'Union européenne, Arrêté du 28 octobre 2021 relatif à la suppression de l'exigence de présentation par les entreprises d'un extrait d'immatriculation au registre du commerce et des sociétés ou au répertoire des métiers dans leurs démarches administratives dans les domaines de l'écologie, du développement durable, des transports, de l'énergie et du logement, Arrêté du 25 octobre 2021 fixant les montants de l'aide accordée en application du décret n° 2021-1070 du 11 août 2021 fixant les modalités d'octroi de l'aide à la relance de la construction durable, Décret n° 2021-1399 du 27 octobre 2021 relatif à l'enquête publique préalable à une modification de la circulation aérienne de départ et d'approche aux instruments pour les aérodromes mentionnés au I de l'article 1609 quatervicies A du code général des impôts, Décret n° 2021-1395 du 27 octobre 2021 relatif à la gestion des huiles usagées et à la responsabilité élargie des producteurs d'huiles minérales ou synthétiques, lubrifiantes ou industrielles, Arrêté du 27 octobre 2021 relatif aux tarifs réglementés de vente du gaz naturel en distribution publique de Régiongaz, Arrêté du 25 octobre 2021 modifiant l'arrêté du 5 mars 2020 relatif à la limitation de l'utilisation de certaines substances dangereuses dans les équipements électriques et électroniques, Arrêté du 20 octobre 2021 portant déclassement d'une parcelle relevant du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France (VNF) sur le territoire de la commune du Coudray-Montceaux (Essonne).
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